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Le vote en ligne au service de la copropriété

par Marie Dupon juin 24, 2022
écrit par Marie Dupon juin 24, 2022
vote en ligne

À l’assemblée générale des copropriétaires, les syndics élisent un nouveau chef pour diriger le groupe. Il est choisi à travers le vote de tous les participants présents à l’assemblée générale. Ceux qui ne sont pas venus sur les lieux ont la possibilité de voter à travers le vote en ligne.

Table des matières

  • L’importance du vote en ligne dans l’assemblée générale des copropriétaires
  • Les différents modes de vote en ligne à l’assemblée générale de copropriété
    • Le vote par correspondance
    • Le vote par visioconférence
  • Qui est éligible pour le vote à l’assemblée générale ?

L’importance du vote en ligne dans l’assemblée générale des copropriétaires

Au cours de leur assemblée générale, les syndics prennent un nombre important de décisions. La validation de celles-ci passe par l’accord de tous les membres présents à travers un vote. Vu l’importance des décisions à prendre, la présence de tout le monde s’avère indispensable.

Cependant, pour des raisons d’occupation, certains syndics peuvent connaître des empêchements. Ce qui ne leur permet pas de marquer leur présence physique. De fait, pour leur permettre de participer aussi à la prise des décisions importantes, un système de vote en ligne a été mis en place.

Il s’agit d’un logiciel conçu pour permettre de voter à distance. Ainsi, tous ceux qui sont absents peuvent facilement donner leur avis sur chaque décision proposée à l’ordre du jour. Grâce à la fiabilité du logiciel, cette solution est très appréciée par les syndics de copropriété. Quelles que soient leurs occupations, ils pourront intervenir à distance tout en participant activement à l’assemblée générale.

Le vote en ligne trouve donc sa place pour la faisabilité des assemblées générales qui ont lieu entre les copropriétaires. Avant le jour de la réunion, tous les dispositifs sont mis en place.

Celui qui a la gestion du logiciel est appelé à insérer toutes les informations relatives à l’ordre du jour. Il les classe par section pour permettre à tout le monde de mieux comprendre le fonctionnement du système.

Les différents modes de vote en ligne à l’assemblée générale de copropriété

Lorsqu’un membre ne peut pas confirmer sa présence à une assemblée générale de copropriété, il dispose de plusieurs moyens pour voter.

Le vote par correspondance

À travers le vote par correspondance, le syndic peut transmettre son avis pour chaque décision prise. Pour cela, un formulaire lui est envoyé trois jours avant le jour de l’assemblée générale. Devant chaque décision qui sera traitée, il doit cocher la case qui lui convient. À la fin, il signe le formulaire tout en le datant.

L’envoi se fait par voie électronique à l’adresse indiquée sur le formulaire. Toutefois, le syndic peut choisir de l’envoyer par courrier recommandé avec accusé de réception. Toujours est-il que la voie électronique est la plus fiable. Le président du conseil syndical reçoit directement le formulaire dument rempli par le syndic.

Le vote par visioconférence

Dans le cadre d’un vote par visioconférence, le syndic qui souhaite voter doit se connecter à l’espace de connexion pour participer à la réunion. Devant les autres membres présents, il donne son avis sur chaque décision. C’est pourquoi l’heure de la réunion doit être lui envoyée le plutôt possible afin qu’il se prépare pour respecter l’heure.

À défaut de voter par visioconférence, il pourra également passer par l’audioconférence. Il s’agit d’un appel direct pour écouter le choix du syndic absent. Même étant à distance, il a voté les décisions prises. Le vote en ligne occupe donc une place prépondérante dans la tenue des assemblées générales des copropriétaires.

Tout le monde peut participer sans être forcément présent. Ce qui permet de prendre des décisions unanimes. Les copropriétaires s’occupent mieux de la gestion des logements et forment un groupe uni.

Qui est éligible pour le vote à l’assemblée générale ?

Pour participer aux assemblées générales, il faudra atteindre un certain niveau dans la gestion des biens immobiliers. Ainsi, tous ceux qui ont la charge de gérer une cave ou un grand appartement sont éligibles au vote de copropriété.

En effet, tout le monde peut se servir de son droit de vote. Mais, tous les copropriétaires qui seront présents ou voteront en ligne sont dans l’obligation de prouver ce titre. Ils doivent démontrer qu’ils possèdent le titre de possession sur un lot de copropriété.

Par ailleurs, lorsque beaucoup de propriétaires partagent un bien, ils doivent déléguer un représentant parmi eux pour participer à l’assemblée générale.

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Marie Dupon

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